Conformément aux dispositions de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance en l'économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site Ember Script l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.

​

Éditeur du site :

​

Le présent site internet est édité par Eden Charbonnier, entrepreneur individuel (EI), ayant pour nom commercial Ember Script.

​

• Adresse du siège social : 47 rue Oletako Bidea, 64310 Ascain

• Adresse de courrier électronique : emberscript.design@gmail.com

• Numéro SIRET : 98838831000019

• Numéro d'inscription au Registre National des Entreprises (RNE) : 988 388 310

• Code APE/NAF : 7410Z

 

TVA non applicable, article 293B du Code Général des Impôts.

​​

Hébergeur du site :

​

Le site Ember Script est hébergé par :

​

• Wix.com Ltd.

• Adresse : 40 Namal Tel Aviv St., Tel Aviv 6350671, ISRAËL

• Contact : +1 415-639-9034

​

Propriété intellectuelle :

​

Ember Script/ Eden Charbonnier EI est propriétaire des droits de propriété intellectuelle et détient les droits d’usage sur l’ensemble des éléments accessibles sur le site internet, notamment les textes, images, graphismes, logos, vidéos et icônes. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de Ember Script/ Eden Charbonnier EI.

 

Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

​

​

​